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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VM DISTRIBUTION
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BIA MA PAUSE DETOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIA MA PAUSE DETOX
VM DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4153543
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
BIA MA PAUSE DETOX de VM DISTRIBUTION

Présentation de la marque BIA MA PAUSE DETOX

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VM DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIA MA PAUSE DETOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VM DISTRIBUTION domicilié(e) 9 Rue des Martyrs de la Libération - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 408 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTEIS, M. Xavier LECOMTE domicilié(e) 4 Rue Jules de Rességuier - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque BIA MA PAUSE DETOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIA MA PAUSE DETOX arrivera à expiration en date du 3 février 2025.

VM DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VM , éco solutions , VM, des idées éco-constructives , vm-expo.net , VM, EXPERTS ET PARTENAIRES , ERGON'HOME , STYLE FRANCE , écosolutions A


VM DISTRIBUTION, SAS - 9 Rue des Martyrs de la Libération - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 804408730


ACTEIS, M. Xavier LECOMTE - 4 Rue Jules de Rességuier - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.